- convention de prélèvements
- соглашение о расчётах путём предъявления платёжных требований (с отрицательным акцептом)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Assurance vie et résidence fiscale — Le contrat Epargne non résident est un contrat d assurance vie conçu pour les français expatriés, non résidents fiscaux en France, avec des avantages spécifiques liés à ce statut. Sommaire 1 Définition 2 La Fiscalité 3 Les avantages fiscaux … Wikipédia en Français
Ressource hydrique — L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) … Wikipédia en Français
BIOÉTHIQUE - Progrès biomédical et législation — Bioéthique: progrès biomédical et législation Les formidables progrès de la biologie et de la médecine au cours des quarante dernières années placent l’homme devant des situations totalement inédites et le conduisent à s’interroger sur le sens de … Encyclopédie Universelle
Geopolitique de l'eau — Géopolitique de l eau L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux… … Wikipédia en Français
Gestion de l'eau dans le monde — Géopolitique de l eau L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux… … Wikipédia en Français
Guerre de l'eau — Géopolitique de l eau L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux… … Wikipédia en Français
Géopolitique De L'eau — L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux activités humaines, telles … Wikipédia en Français
Géopolitique de l'eau — L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux activités humaines, telles … Wikipédia en Français
Les ressources en eau sur Terre — Géopolitique de l eau L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux… … Wikipédia en Français
Les ressources en eau sur terre — Géopolitique de l eau L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux… … Wikipédia en Français
Ressource en eau — Géopolitique de l eau L eau, quand elle est rare, gaspillée, polluée ou inaccessible est source de tensions voire de conflits identifiés par l ONU (ici le Jourdain au Proche Orient) L eau, ressource limitée mais indispensable à la vie et aux… … Wikipédia en Français